Conditions générales de vente

Tarif professionnel

MINIMUM DE COMMANDE :

• 36 pots pour une seule et même variété en 90 et 100 grammes.
• 12 pots pour une seule et même variété dans les autres formats. 

 

CONDITIONS DE TRANSPORT : Port à votre charge : Port HT + TVA à 20 % (Pas de Franco de Port). 

Frais de port variables selon le poids des marchandises et la destination : faire une estimation de vos besoins et nous contacter, nous vous chiffrerons les frais de port correspondants (nous indiquer le  nombre de pots et leur grammage).  

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Le retard dû à un événement indépendant de la volonté d’O.C.B. ne pourra en aucun cas entraîner un refus de payer les  marchandises, ni de diminuer ou de retarder le paiement des factures correspondantes. 

 

DÉLAIS DE LIVRAISON : 15 jours environ, sauf rupture.  

Par ailleurs, nous ferons au mieux pour vous servir dans les meilleurs délais et peut-être même avant la  date prévue. Les délais de livraison indiqués ci-dessus sont approximatifs et ne peuvent donner lieu, de  la part du client, ni à annulation, ni à une demande de dommages et intérêts quelconque en cas de retard  dû à un événement quelconque.  

 

CONDITIONS DE REGLEMENT :

• 1ère facture : règlement à la commande.
• Délai de Paiement : à 30 jours fin de mois par chèque ou virement.
• Paiement provenant de l’étranger : frais bancaires à la charge du client. 

Passé la date d’échéance notée dans l’en-tête de la facture, tout paiement différé entraine l’application  d’une pénalité de 3 fois le taux d’intérêt légal (loi 2008-776 du 04/08/2008) ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (Décret 2012-1115 du 02/10/2012). 

Aucun escompte accordé pour règlement anticipé et règlement comptant.  

Les marchandises, même livrées chez le client, restent notre propriété jusqu’au paiement intégral de la  facture correspondante.  

Ces prix peuvent être sujets à révision à tout moment, sans attendre la parution d’un nouveau tarif, en  fonction de l’évolution du cours des matières premières. 

 

ECHANTILLONS : Les échantillons de nos produits et le port, si nécessaire, sont facturés au Tarif en cours et pourront être remboursés à la 1ère commande sur acceptation de la direction.  

 

RENSEIGNEMENTS DIVERS A NOUS TRANSMETTRE LORS DE LA PREMIERE COMMANDE :  

– votre Numéro de TVA Intracommunautaire  

– les consignes de livraison (jours d’ouverture ou de fermeture, horaires de livraison, plan d’accès  si nécessaire…)  

– adresse de facturation et adresse de livraison  

– coordonnées téléphoniques (téléphone, portable, fax) et mail

 

Sur le site internet, vous pouvez nous faire parvenir la liste des produits souhaités et la quantité afin que nous vous prépariez un devis précis.

Pour éviter confusions et erreurs, nous vous demandons de bien vouloir commander par mail : contact@oliverie-des-baronnies.com 

Avec nos remerciements.